Thierry Danse

149, rue de Rennes

75006 Paris

Portable:0662210094

Paris, le 25 Août 1999

L'avenir des mobiles de la 3ème génération

Mémoire complétant le dossier de préinscription au DESS 226 de l'université Paris Dauphine pour l'année 1999-2000.

Introduction

Nous entendons souvent parler de la société dans laquelle nous vivons comme de la société de l’information. Nous entendons par là que notre accès à l’information a connu d’importants bouleversements depuis cinquante ans. Trois étapes sont à distinguer sans doute. La première révolution, c’est la télévision qui apporte l’information sans qu’un déplacement physique de l’utilisateur ne soit requis. Mais la télévision engendre une attitude passive : le spectateur n’a d’autre maîtrise de l’information que celle, limitée, que lui offre le « zapping ». L’internet, deuxième révolution en la matière, permet au consommateur d’aller chercher l’information qui l’intéresse. Mais il demeure une contrainte : cette information n’est accessible qu’à partir de terminaux fixes. Les portables de la troisième génération sont la troisième révolution en la matière : l’information devient accessible à partir de n’importe quel coin de la planète.

Les mobiles de la troisième génération seront des terminaux aux débits de loin supérieurs à ceux de nos portables actuels, avoisinant au maximum de leurs possibilités à peu près 2Mbit/sec. Ils ne se limiteront pas au transfert de la voix : ils pourront également offrir une gamme presque infinie de services multimédias. Enfin ils ont pour ambition de proposer au consommateur un service accessible depuis n’importe quel pays, abstraction faite de toute norme et particularisme régional.

Envisageons l’avenir de cette troisième génération de portables en tâchant d’éclairer d’abord les caractéristiques techniques de celle-ci, puis de cerner au mieux les différents services qu’elle proposera. Ensuite nous étudierons le rôle des états dans le marché des mobiles de la troisième génération, tant au point de vue de la normalisation que de l’attribution des fréquences, et nous verrons pour conclure les perspectives qu’il convient d’en attendre.

I  Caractéristiques techniques des portables de la troisième génération:  l'interface radio.

A) Contraintes pesant sur l'interface radio de la 3G

Relevons et développons trois des plus importantes contraintes pesant sur le dévelopement de la 3G.

1) L'interface radio de la 3G doit être conçue pour supporter une large gamme de services différents, services qui requièrent des débits supérieurs à ceux qui sont offerts par les systèmes mobiles de la deuxième génération (GSM, IS-95, PDC, etc...). En ce qui concerne le débit de service, l'objectif est de pouvoir offrir un débit d'information d'au moins 2Mbit /sec, alors que les évolutions actuellement prévues pour les GSM ne permettront de supporter que des débits de l'ordre de 100 kbit/sec.

2) Une seconde contrainte pesant sur les protables de la 3G est ce que l'on désigne en anglais par le nom technique de handover. En effet, le réseau cellulairede la 3G sera multicouches, c'est-à-dire qu'il se développera par l'interaction entre des macrocellules (de 0,5 à 10 km de rayon) pour la couverture globale, des microcellules (de 50 à 500 mètres) pour les fortes densités de trafic en ville et des picocellules (de 5 à 50 mètres), pour la couverture à l'intérieure des bâtiments. Le changement de cellules (handover) devra se faire de façon transparente, c'est-à-dire sans coupure perceptibles pour l'utilisateur, ni pertes de données.

3) une dernière contrainte pour l'interface radio de la troisième génération est la coexistence de celle-ci avec les systèmes de la deuxième génération, coexistence qui se nomme transopérabilité. En effet , le déploiement en une fois du reseau de la troisième génération exposerait les investisseur à des frais coinsidérables et comprometrait la réssite financière de l'opération. L'idée est donc de développer progressivement la couverture de la 3G, par îlots, en se concentrant d'abord sur les régions à forte densité d'utilisateurs, et de permettre à ces derniers de se sevir du réseau 2G dès qu'ils quittent ces nouvelles zones de couverure. Enfin, il apparaît essentiel de préserver les investissments considérables déjà réalisés sur les systèmes de la deuxième génération. L'idée est donc de réaliser des terminaux bimodes GSM/3G à faible coût, de garantir le transfert automatique intercellulaire entre le GSM et la 3G et de prévoir de la possibilité d'introduire à terme la 3G dans les bandes de fréquences actuellement utilisées par la 2G. ,Ainsi la nécessité de réaliser des terminaux bimodes à bas coût impose quelques contraintes sur le choix des paramètres , notamment la largeur des porteuses, qui doivent être multiples de 200 kHz, et sur les débits utilisés, qui doivent pouvoir être dérivés  d'une horloge commmune avec celle du GSM (13 ou 26 MHz)

B) Fréquences  allouées à la 3G.

La détermination des bandes de fréquence pour l'IMT-2000 a été l'un des principaux sujets de discussion de la Conférence Administrative Mondiale des Radiotélécommunications de 1992 (CAMR '92). Ainsi 230 mhz ont été indentifiés, dont 60 pour les systèmes satellites et 170 mhz pour les systèmes terrestres. Une première tranche se situe entre 1885 Mhz et 2025 Mhz et une seconde entre 2110 mhz et 2200 mhz.[1] Dans la bande terrestre; 2x60 mhz sont appariés pour une opération en mode FDD principalement , tandis que 50 mhz sont non-appariés et devront être traités en mode TDD

C) L'interface radio choisie par l'ETSI (European Telecommunication Standard Institute)

Le concept retenu en janvier 1998 par l'ETSI au cours d'une réunion extraordinaire du comité technique SMG se dénomme UTRA[2] (abbéviation anglaise de UMTS Terrestrial Radio Interface). Celui-ci est un compromis entre deux modes:

-le mode W-CDMA, utilisé en FDD (Frequency Domain Duplex, c'est-à-dire une fréquence par sens de transmission)

- et le mode TD/CDMA, utilisé en TDD (Time domain Duplex, c'est-à-dire multiplexage temporel des deux sens de transmission sur une même fréquence).

Cette solution mixte offre l'avantage de permettre une utilisation complète des bandes de fréquences qui sont alouées à l'IMT-2000, le mode FDD étant utilisé en priorité dans les bandes appariés[3] et le mode TDD dans les bandes non appariées.

En ce qui concerne plus précisemment la France, il existe un projet de décision de l'ERC en matière d'organisation des bandes de fréquences UMTS[4], dont la forme actuelle prévoit:

-d'identifier les bandes de fréquences "'appariées" et les bandes de fréquences "non-appariées" des bandes UMTS:

les bandes "appariées" seraient les bandes 1920-1980 MHz/ 2110-2170 MHz, utilisables en mode FDD. La bande 1920-1980 MHz pourra être aussi utilisée en mode TDD afin de permettre l'acheminement d'un trafic asymétrique par les servicesUMTS;

les bandes "non-appariées" seraient les bandes 1900-1920 MHz et 2010-2025, utilisables seulement en mode TDD uniquement.

-De répartir les fréquences "non-appariées" (soit sept canaux de 5MHz) entre:

applications "coordonnées", nécéssitant une autorisation individuelle , pour lesquelles une coordination est, le cas échéant, requise entre utilisateurs;

Applications "non-coordonnées" pour lesquelles une coordination entre utilisateurs n'est pas requise; qu'elles soient exploitées dans le cadre d'une autorisation individuelle ou non.

Au dire de l'ART[5], il est probables qu'au moins quatre canaux soient désignés pour les apllications "coordonées" et , au plus trois canaux pour les applications non coordonnées

Bref aperçu des modes W-CDMA en FDD et TD/CDMA en TDD

Le mode W-CDMA en FDD

Le concept W-CDMA utilise une technique d'étalement de spectre par séquence directe. Tous les utilisateurs émettent sur un même canal radioélectrique à large bande, mais ils sont distingués par une séquence d'étalement pseudo-aléatoire, appellée code et connue du récepteur. Le débit maximal supporté par un seul code est de 384 kbit/sec. Pour les services à plus haut débit, plusieurs codes sont alloués à un même utilisateur et transmis simultanément sur le même canal radio (par exemple, cinq codes sont nécessaires pour supporter un débit de 2 Mbit/sec).

Le mode TD/CDMA en TDD

Le concept TD/CDMA utilise une technique d'accès multiple mixte, comprenant une composante AMRT (accès multiple à répartition dans le temps) fondée sur la trame GSM et une composante d'étalement de spectre à l'intérieur des intervalles de temps (time slot en anglais) avec séparation par code (CDMA)., Ainsi une fréquence de trafic est définie par une fréquence (porteuse), un intervalle de temps et un code. Ce concept offre une large gamme de débits de service en allouant plusieurs codes ou plusieurs intervalles de temps à un même utilsateur. Le débit de 2 Mbit/s peut également être obtenu mais des raisons hautement techniques et complexes semblent limiter le bon fonctionnement de ce système aux bâtiments et aux  petites cellules urbaines.

Harmonisation des modes FDD et TDD

Pendant longtemps les deux modes sus-visés ont été développés en parallèles, sans aucun souci d'harmonisation. Suite à la décision de l'ETSI, ces deux modes devront cohabiter dans un même terminal et un même réseau afin de couvrir l'ensemble des services et des environnement prévus pour l 'UMTS.

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La solution semble se trouver dans l'harmonisation des deux concepts, en vue de réaliser des terminaux bimodes à bas coût  tout en assurant une bonne compatibilité avec le GSM.

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II  Les services proposés par la 3G

La question des services offert par la troisième génération de portables est tout à la fois une des plus passionantes et des moins clairement définies à ce jour.

A Incertitudes actuelles.

La documentation concernant la 3G abonde en témoignages de spécialistes interrogeant les services effectivement offert par la 3G. Il est à noter que le succès commercial immense qui fut rencontré en Europe par la passage de la première génération de portables à la deuxième génération fut principalement motivé par l'unification des divers réseaux de 1G qu'il fut possible d'atteindre à travers le standard GSM. Aucune augmentation significative du débit, aucune offre de services vraiment différente n'eut lieu au cours de cette transition. Il semble donc difficile, pour le passage de la 2G à la 3G, de tirer la moindre augure du succès rencontré par cette première transition. Ainsi Frédéric PUJOL écrit[6]:"La question est également de savoir s'il existe un réel besoin des consommateurs pour une évolution du service GSM vers une offre multimédia plus complète. Il n'est pas certain que le grand public soit vraiment interessé par les nouveaux services multimédias. Il existe plusieurs scénarios sur l'évolution de l'UMTS dont un prenant en compte un succès limité au domaine des professionels. En particulier, subsistent encore aujourd'hui beaucoup d'interrogations liées aux services multimédias. C'est pourtant le succès de la norme auprès du grand public qui sera déterminant pour l'ensemble de la norme."

B  Ebauche des services offerts.

Nulle certitude positive donc, en matière des services offerts par la 3G. Par contre, des certitudes négatives: ainsi, Andrew Carver, (chef des Telecomms Strategy at UK Consultancy Scientific Generics) s'exprime abruptement :"Anyone applying for UMTS licence for voice service needs their head examine"[7]. Tentons néanmoins une ébauche:

Les clients du prochain siècle emporteront avec eux un ou plusieurs terminaux leur permettant d'avoir accès à toutes sortes de services. Ainsi:

1) Le téléphone mobile:  A ce sujet, les prédictions les plus optimistes ont cours dans les milieux financiers. Ainsi, vers 2010, le trafic écoulé par les terminaux radios devraient égaler celui des téléphones filaires. Il est à noter que l'Europe reste une des régions du monde où le taux de pénétration de la téléphonie mobile est le plus élévé, avec des pays comme la Finlande  et l'Italie où ce taux tourne autour de 50% de la population.

2) Le visiophone de poche: Sans doute l'une des plus spectaculaires innovations de la 3G. Les terminaux portables de la 3G seront dotés d'une sorte de mini-écran de télévision permettant de voir l'interlocuteur avec lequel on dialogue, réalisant ainsi le vieux rêve des romans et bandes dessinées de science-fiction[8]. Il est à noter qu'une telle avancée technologique, pour séduisante qu'elle est, devra s'accompagner d'un changement de comportement du consommateur qui ne coule pas de source: la protection de la vie privée risque d'être au moins en un premier temps menacée par la plus grande difficulté de mentir quant à l'endroit d'où l'on appelle ou d'où l'on est appelé, ou par la nécessité de se justifier auprès de son interlocuteur de son refus de passer en mode visuel. Il n'est pas impossible de penser que cette nouvelle fonction rencontrera beaucoup d'hostilité dans un premier temps chez les consommateurs, et qu'elle sera même systématiquement "boudée", au moins pour un temps par une partie de ceux-ci. Dans la même lignée, on mentionnera la possibilité de faire des vidéos-conférences, c'est-à-dire d'entretenir des conversations avec plusieurs interlocuteurs à la fois et de les visionner en même temps sur le petit ecran de télévision

3) Le communicateur personnel pour gérer son agenda, qui ne sera qu'une extension de services déjà offert par certaines technologies et ayant déjà rencontré auprès du public un assez beau succès (cf PalmPilot, certains téléphones portables ayant cette fonction déjà incorporée, et autres agendas de poche électronique)

4) Messagerie et fax rapide, fonctions existant déjà sur certains téléphones portables de la deuxième génération et qui n'auront de perfectionné que le plus grande vitesse d'émission et de réception des informations.

5) Accès à l'Intranet: Ici nous touchons à une innovation majeure de la 3G: la possibilité pour un utilisateur, à un point quelconque du globe de rester en liason avec le réseau informatique de la société pour laquelle il travaille. Néanmoins, une telle innovation, pour révolutionnaire et qu'elle soit, ne sera pas sans comporter des risques au niveau de la protection des données: on sait toutes la difficultés des grandes sociétés actuelles de se protéger contre l'intrusion inopinée des "hackers" sur son réseau: un tel service, en multipliant considérablement le nombre de points d'accès au réseau, n'offrira que plus de failles à la détermination des pirates de l'informatique. Certes une telle innovation donnera très certainement une impulsion considérable au développement du marché de la sécurité informatique, mais aucun système n'est absolument inviolable et la confidentialité de la vie des affaires risque de payer un lourd tribut.

6) Accès à Internet: A nouveau nous touchons ici un atout essentiel (et peut-être même le plus important) pour le développement, tant auprès du grand public que du public professionel, du marché de la 3G. Un tel service n'est pas absolument nouveau sur le marché des téléphones portables; ainsi la firme Nokia a déjà mis sur le marché depuis quelques années un téléphone portable de deuxième génération offrant un tel service. Mais ici la différence essentielle sera dans la rapidité et le débit nettement augmenté de transmission des données. Pourtant il faut à nouveau souligner qu'il existe actuellement des technologies qui permettent de maximiser le débit de transmission des données jusqu'à 300 kbit/s pour GPRS (General Packet Radio Services) et 500 kbit/sec pour EDGE[9]. Certes , la 3G vise à des débits de 2Mbit/sec mais il est à noter que, dans l'état actuel des choses, de tels débits ne peuvent être atteints que dans des environnemnts dits "intérieurs et extérieurs de courte portée" et pour une vitesse de déplacement de l'utilisateur inférieure à 10 km/h, ce qui semble a priori exclure leur utilisation dans les transports urbains (et donc restreindre considérablement le marché)

7) Le marché des jeux ordinateurs sera également visés par les promoteurs des portables de la 3G. Il s'agit ici de la possibilité de télécharger des jeux sur le portable mais aussi de jouer en réseau avec des utilisateurs se trouvant à n'importe quel point de la terre, le tout en temps réel. Néanmoins, il faut souligner que de telles performances sont déjà offertes par les PC fixes avec liaison Internet. Il se peut que le coût d'utilisation d'un tel service soit tel qu'il décourage au moins pendant un temps les utilisateurs de se livrer à de telles activités à partir de leur poste mobile.

8) Citons également deux exemples d'applications commerciales très concrètes[10]: ainsi la possibilité d'acheter des tickets de cinéma sans devoir faire la file, ou encore la possibilité de commander des articles lors de l'organisation d'évènements sportifs. Il est certain qu'un nombre quasi infini de possibilité existent pour les investisseurs ayant de l'imagination. On sent que cette technologie porte en elle le germe d'une multiplication exponentielle de la distribution[11].

9) Mentionnons également la possibilité de télécharger des images depuis Internet et de les visionner sur le petit écran du terminal mobile (technologie déjà bien développée à partir des PC fixes reliés à Internet et connue sous le nom de "pay-per-view").

10) Citons encore pour mémoire divers services appelés à connaître un développement considérable au travers de cette nouvelle technologie. Ainsi la télémédecine, ou possibilité pour le corps médical de poser un premier diagnostique sans devoir assumer une présence physique auprès du patient. Pensons aussi à l'aide à la localisation ainsi qu'à l'information et le guidage routier: il n'est pas interdsit de penser à ce sujet que dans un avenir assez court la technologie développée sous le label GPS (Global Positionning System) sera intégré aux services offerts par la 3G. Citons enfin la réception de reportages , la télésurveillance, l'information, ...

Le portable de la troisième génération deviendra donc un véritable bureau mobile, pour peu que les obstacles mentionnés plus haut soient en partie au moins contournés.

III  Le rôle à jouer par les Etats

Introduction:

L'état est un acteur incontournable du développemnt du marché de la troisième génération de portables. Celui-ci intervient au moins de deux manières: par le biais de la normalisation d'abord, telle qu'elle se joue au niveau international dans des organismes comme l'UIT ou l'ETSI, et par l'allocation des bandes de fréquence ensuite.

A) La normalisation

1) Introduction: les conflits d'intérêt.

L'activité de normalisation des systèmes mobiles de troisième génération est née au sein de l'UIT avec pour ambition de définir une norme mondiale qui se substituerait aux systèmes existants. Un système mondial requiert des bandes de fréquences communes à toutes les régions , aussi les travaux sur la troisième génération n'ont-ils vraiment débuté que lorsque la CAMR '92 eut identifié de nouvelles bandes de systèmes pour ces fréquences. Cette activité de normalisation fut conduite tant au niveau régional (ETSI pour l'Europe, TTC et ARIB pour le Japon et TIA et ANSI pour les USA) qu'international (UIT-R et UIT-T).

En Europe, la commission, assez tôt sensibilsée aux potentialités du marché de la 3G, a lancé un certain nombre de programmes de recherche?. Ainsi ACTS/FRAMES a fourni une contribution lajeure à l'étude de l'interface radio de l'UMTS. Le japon quant à lui a suivi une autre voie, puisque l'essentiel des développemnts relatifs à la troisième génération a été financé par l'opérateur mobile NTTY DoCoMo; l'industrie japonaise a soutenu cet effort de rechercheafin de mlunir le Japon d'une norme capable de s'imposer sur le marché très concurrentiel des mobiles. Des industriels européens ont été associés à cet effort, ce qui a conduit à un rapprochement des positions européennes et des positions japonaises, hautement profitable à ces deux pôles économiques dans la lutte commercial qui les opposent au géant américain. Aux Etats-Unis, comme nous nous apprêtons à le voir plus loin, une large partie de la bande affectée par la CAMR '92 à l'IMT-2000 est déjà utilisée par des sytèmes de deuxième génération. Il n'est donc pas surprenant de constater que les les propositions américaines pour l'IMT-2000sont souvent des évolutions des systèmes 2G.

Il est essentiel de comprendre que l'Europe, qui se trouve en confortable position vis-à-vis des USA, en ce qui concerne la course à la 3G, hésite en fait entre deux approches: soit coopérer à la définition d'une norme unique, même si cela doit prendre du temps, soit miser sur la norme européenne UMTS en la rendant interopérable avec d'autres normes régionales, et en espérant que celle-ci finisse par l'emporter.

2) Bref historique de la normalisation:

Le système mis en place lors de la CAMR '92 eut pour nom d'origine FPLMTS (Future Public Land Mobile System). L'activité relative aux FPLMTS a, en fait, commencé à l'UIT en 1985, par la création du groupe de travail intérimaire 8/13 de l'UIT-R. En 1993, le sigle FPLMTS est remplacé par le sigle IMT-2000, qui fait référence à la fois à la bande de fréquence allouée et à l'année de naissance de ce nouveau système. Aujourd'hui, les travaux de normalisation sur l'IMT-2000 sont principalement réparties entre le TG 8/1 de l'UIT-R pour l'interface radio électrique et la commission 11 de l'UIT-T pour les aspects de protocoles et de réseaux.

En novembre 1996, l'UIT-R approuve les modalités de sélection de l'interface radioélectrique de l'IMT-2000. Un appel à candidatures est lancé en mars 1997 auprès des membres de l'UIT-R. La date de remise des propositions est fixée à la fin du mois de juin 1998 et les évaluations techniques doivent être remises pour la fin du mois de spetmebre 1998. Ces propositions ont ensuite été examinées par divers groupes d'évaluation (dont l'ETSI) afin d'éclairer le choix fait par l'UIT en mars 1999.

La réunion de Fortaleza (Brésil) de mars 1999 est cependant un échec: l'UIT ne parvient pas à instaurer une norme mondiale pour les portables de la troisième génération, en dépit de l'optimisme du communiqué de presse qui en fut issu[12]. Certes, la marge de manoeuvre des participants était relativement étroite puisque plus de 200 personnes s'y cotoyaient, aux intérêts souvent antagonistes. Plusieurs pays, ainsi que de nombreux opérateurs ont exhorté le groupe à convenir d'une norme unique fondée de préférence sur une seule technologie. Plusieurs autres opérateurs ont toutefois souligné qu'il fallait faire preuve d'une certaine souplesse pour pouvoir s'adapter aux divers contextes, ce qui occasionna un différend entre les USA et l'UE[13]. . Les participants à la réunion de Fortaleza ne sont guère allés plus loin en matière de consensus: : on s'accorda tout au plus à encourager vivement les opérateurs à s'entendre sur un ensemble minimal d'interfaces radioélectriques qui réponde à leur besoin tout en ayant le moins de conséquence possible sur les terminaux mobiles et qui atteigne donc les objectifs approuvés par une large majorité pour l'IMT-2000[14].

Le dernier rebondissement du feuilleton eut lieu en juin de cette année lorsque la plupart des opérateurs et des industriels convinrent enfin d'une d'un standard mondial commun pour les systèmes de troisième génération, qui pourrait, le cas échéant, devenir aussi l'interface radio de l'UMTS européen. Ce standard s'appuie sur la solution de consensus qui se fit jour à Fortaleza  entre les partisans du W-CDMA nippo-européens et les promoteurs du cdma2000 d'origine américaine . le standard cdma harmonisé retient trois modes de fonctionnement optionnels différents pour l'interface radio. Deux modes FDD -un mode dit "à étalement de spectre par séquence directe " (en fait le W-CDMA) et un mode dit "multiporteuse " (proposé par le cdma2000)-, ainsi qu'un mode  TDD, qui reprend le TD-CDMA inclus, avec le W-CDMA, dans la norme européenne. La proposition a été directement envoyée pour son éventuelle normalisation à l'UIT ainsi qu'au consortium 3GPP (Third Generation Partnership Project)

B) Le problème de l'allocation des fréquences

1) Introduction : problématique

Le problème de l'allocation des fréquence est économique par nature: j'entends qu'il s'agit de l'attribution d'une ressource rare (les fréquences disponibles dans le cadre de l'IMT-2000 sont loin d'être en nombre infini) à un nombre de demandeur élevé: la demande dépasse l'offre. Comment départager?

2) Techniques existantes: exemple et contre-exemple américain

Les américains ont une plus longue expérience que les européens en matière d'allocations de ressources rares par l'Etat à des particuliers ou personnes morales[15] et ont mis au point divers méthodes. Celles-ci peuvent être évaluées en prenant en compte duex critères: premièrement le délai à prendre en compte pour obtenir une décision de l'Etat, sous quelque forme qu'elle soit, secondement la charge de travail imposée pour ce faire à l'administration.

Depuis le début la Federal Communication Commission (FCC) a essentiellement appliqué le principe du "premier arrivé, premier servi", à moins que plus d'une partie ait sollicité la même licence. Dans un tel cas d' "exclusivité réciproque", la Communications Act de 1934 (lois sur les communications) exigeait de la FCC qu'elle applique des "critères d'intérêt public, de commodité et de nécessité" pour départager les candidats. La mise en oeuvre de cette exigence aboutissait à trois méthodes différentes d'attribution de la licence de spectre: audition comparative, loterie et enchères

On sent que l'enjeu n'est pas simplement technique: il s'agit en vérité d'une conception toute politique du rôle de l'Etat dans la vie économique: ainsi la mise aux enchères (c'est-à-dire l'attribution du spectre au plus offrant) révèle une conception plutôt libérale de l'état, où celui-ci fait confiance au marché en tant que "sélectionneur". Au contraire l'audition comparative (beauty contest) révèle une conception plus interventionniste d'un état qui se place au dessus de la simple loi du marché. Dans le premier cas, le coût des licences affaiblit considérablement la capacité financière de l'opérateur et risque d'entraîner des retards dans le déploiement des réseaux . Dans le deuxième, le risque est de voir les décisions d'attribution empreintes d'un fort subjectivisme.

Le tirage au sort se révèle lent et difficile: il requiert un tri préalable des candidats, ce qui prend du temps. De plus il apparaît que le "vainqueur" (ou disons le plus chanceux) a bien souvent agi dans un but purement spéculatif, puisqu'un marché secondaire de licence assez important s'est développé aux USA suite à l'utilisation de cette technique par la FCC.

La mise aux enchères est par contre beaucoup plus rapide: la procédure est en moyenne écourtée de moitié, elle impose une charge de travail à l'administration nettement moins importante et se traduit généralement par l'octroi de licence à des utilisateurs productifs. Cependant un véritable problème se pose vis-à-vis des opérateurs dominant pour éviter que ceux-ci ne s'arrogent le contrôle directe ou indirecte de la majorité du spectre. En vcérité ce problème est crucial et aucune des réponses apportées par les USA pour corriger les excès de cette méthode[16] n'ont vraiment porté des fruits. Il est actuellement possible de se demander si le système des enchères présente d'autres avantages que les rentrées de fond pour le trésor public[17].

Reste la soumission comparative que nous allons aborder à travers la cadre juridique européen et français.

3) Cadre juridique: l'Europe et la France

La décision du n° 128/1999/CEE parue au JOCE du 22 janvier 1999 visant à faciliter et à encadrer la mise en oeuvre de l'UMTS en Europe définit une approche coordonnée en matière d'autorisation . Elle fixe un calendrier, en prévoyant que les états membres devront prendre les mesures nécessaires pour l'introduction des services UMTS sur leur territoire le 1er janvier 2002 au plus tard, en mettant notamment en place un système d'autorisation le 1er janvier 200 au plus tard. Elle prévoit également que les états membres, dans la préparation et l'application de leurs régimes d'autorisation respectifs, devront veiller à ce que la fourniture de l'UMTS soit organisée dans les bandes de fréquence harmonisée par le CEPT et dans le respect des normes techniques européennes UMTS, approuvées ou élaborées par l'ETSI. Par ailleurs, les états membres devront encourager les fournisseurs de réseaux UMTs à négocier entre eux des accords d'itinérance transfrontalières. L'UMTS devra également se développer dans un environnement intégré permettant une itinérance totale avec les réseaux GSM et entre les composantes terrestres et satellitaires des réseaux UMTS (nécessité de terminaux "hybrides" tels que les terminaux bimodes et bibandes GSM/UMTS et les terminaux terrestres/satellites) Toute discrimination entre les opérateurs GSM et les nouveaux entrants sur le marché devra être évitée.

En France, la commission consultative des radiocommunications (CCR) a rendu, en septembre 1998, un rapport qui s'attache à envisager les différentes modalités et contraintes d'un passage à l'UMTS. Bien que certains pays européens aient manifesté leur intention d'autoriser, dès 1999, des opérateurs UMTS,  la CCR indique que l'ouverture commerciale en France de réseaux UMTS lui semble difficilement envisageable avant 2002, en particulier en raison de l'état actuel de l'occupation de spectre des fréquences et des délais pour la disponibilité des équipements liés notamment au calendrier de normalisation. S'agissant des autorisations UMTS, la CCR soulève plusieurs questions concernant notamment le régime applicable aux fournisseurs de services UMTS, la sélection des opérateurs UMTS, l'articulation des autorisations GSM, DCS et UMTS ou encore la prise en compte de la convergence fixe-mobile. C'est ce qui a poussé la CCR a conseiller à l'ART la consultation publique que cette dernière a réalisée de mi-février à fin-mai 1999.

4) Passage à la pratique.

Le premier pays à avoir octroyé des licences UMTS a été la Finlande, qui l'a faite selon la méthode la soumission comparative. Le Royaume-Uni et les Pays-Bas quant à eux ont déjà annoncé qu'ils priviligieraient par contre le système des enchères.

Pour la France, l'ART envisage de proposer au ministre chargé des télécommunications que les opérateurs de réseau soient sélectionnés par le biais d'une procédure de soumission comparative suivant des critères de sélection objectifs et donnant lieu à des engagements des opérateurs. L'ART dans sa consultation publique a fait savoir qu'elle prendrait en compte les éléments suivants: couverture du territoire, disponibilité des services, contribution financières des acteurs pour l'accès aux fréquences et pour leur utilisation, ouveture du réseau aux fournisseurs de services, effort pour l'environnement, ...

IV  Le marché

Eléments à prendre en compte par les opérateurs désireux de se lancer sur le marché des 3G

Que la procédure d'allocation des fréquences se déroule par enchères ou par le "beauty contest", il demeure dans les deux cas que la préparation d'une demande d'allocation de fréquence requiert la participation d'un panel d'experts avertis. 5 considérations principalement retiendront leur attention dans l'exercice périlleux qui leur sera soumis:

1) La gestion des risques et le marketing: le principal problème à gérer ici est l'incertitude profonde dans laquelle sont laissés les investisseurs en matière de 3G quant au possibilités effectives offertes par le marché. Pour citer Kurt Shmid de Swisscom Mobile: "business case scenarios vary dramatically from 300% increase in stock value, to absolute bankruptcy". Difficulté d'évaluer par exemple la taille du marché en termes de clients, de rythme d'augmentation, du revenu ainsi dégagé par les opérateurs. Une autre illustration de l'incertitude planant sur la 3G est la quasi impossibilité d'obtenir des informations quant aux procédures de tarifications des services proposés aux utilisateurs finaux

2)Le développement des affaires: ici l'enjeu est de créer des alliances stratégiques avec d'autres entreprises concernées par la 3G, comme les fournisseurs de contenus, les compagnies commercialisant les logiciels qui seront utilisés, les institutions financières, les industries d'équipement. Il est évident qu'un jeu complexe et inense d'intégration économique horizontale et verticale se dérouleront dans ce domaine au cours des prochaines années, mais tout ceci reste encore bien obscur même pour les plus avertis.

3)Des enjeux techniques également : il s'agit d'une maîtrise complète par l'opérateur de l'outil technologique extraordinairement complexe, tant en matiéré du spectre alloué, de la construction et de l'opitmsiation de réseaux ainsi que de leur connexion avec les réseaux existant, filaires ou non

4) Connaissance de l'environnement normatif: il s'agit ici de comprendre tous les apspect des législations européennes et nationales. A ce sujet, nous nous permettons de renvoyer le lecteur à ce qui a été dit plus haut en matière de politique européenne d'allocation des fréquences, et de la division actuelle des pays européens entre les systèmes de mises aux enchères et de "beauty contest".

5) Enfin des enjeux financiers: Ainsi l'évaluation de la somme d'argent exacte à rassembler et à investir pour un opérateur de 3G, lorsqu'un très grand nombre d'autres joueurs se penchent sue le même problème au même moment.

Il est à souligner que les acteurs déjà en place actuellement sur le marché de la 2G seront nettement avantagés par rapport aux nouveaux entrants, dans la mesure où les premiers pourront offrir à leurs clients l'accès aux services déjà existant dont ils disposent en matière de 2G. Outre d'éventuels problèmes en matière de droit de la concurrence (abus de position dominante, restriction injustifiée de la libre concurrence garantie en Europe par le Traité de Rome), cette situation risque d'être également dommageable pour le consommateur. Cette situation risque en effet d'avoir un effet stérilisant sur la créativité en matière de nouveaux systèmes et de nouveaux produits. C'est en effet assez souvent les nouveaux acteurs qui apportent au marché des idées innovantes, étant dans la nécessité de se différencier des opérateurs existant pour se tailler une part de marché qui leur permettent de s'imposer sur le marché.

CONCLUSION:

Liste des documents consultés

Classés par ordre chronologique de leur parution:

1) L'UMTS: la génération des mobiles multimédias, par Patrick Blanc, Alain Charbonnier et David Verrier, in L'écho des recherches n°170, 4ème trimestre 1997/1er trimestre 1998;

2) UMTS: génèse de la norme européenne de troisième génération de télécommunications mobiles. Compte rendu du deuxième débat IDEE Télécom (mars 1998);

3)"Il y aura à terme entre 3 et 5 opérateurs UMTS par pays" Interview de Alistair Urie par Pierrick Ariot, in Electronique International du 2 juillet 1998;

4) UMTS auctions: a bid for the future? In PNE July/August 1998;

5) Dealing the dice for UMTS by Andrew Carver in Mobile Communications International December 1998/January 1999;

6) Communiqué de presse de L'UIT du 5 février 1999 intitulé: "Les consultations relatives aux problèmes de propriété intellectuelle afférents aux systèmes de la troisième génération s'intensifient en vue de poursuivre les travaux de normalisation";

7) L'introduction de l'UMTS en France, Consultation Publique, 19 février 1999- 28 mai 1999, document en provenance de l'ART;

8) Coup d'envoi de la troisième génération de mobile pour le troisième millénaire, par Charles de Laubier, in La lettre des Télécommunications du 22 février 1999;

9) Communiqué de presse de l'UIT du 25 mars 1999 intitulé: "L'UIT approuve les caractéristiques fondamentales des interfaces radioélectriques pour les systèmes mobiles de la troisième génération"

10)Mobile de 3ème génération: pas de norme mondiale, in Les Echos du 26 mars 1999;

11)UE/ETATS-UNIS: Satisfaction à Bruxelles pour le réglement du contentieux entre Ericsson et Qualcomm sur les nouveaux systèmes de Télécoms Mobiles, Agence Europe 27 mars 1999;

12) Jobs for the boys, by Susie Helme, in Mobile Communications international, june 1999;

13) Communiqué de presse de France Telecom et Nortel Network intitulé:" France Telecom et Nortel Network explorent le marché des technologies de l'Internet mobile avec le déploiement d'un réseau UMTS expérimental";

14) Radiotéléphonie de 3ème génération : une norme mondiale CDMA prend corps, in Electronique International  Hebdo, du 10 juin 1999;

15) The pros et cons of auctions for UMTS licences, by Zaid Ramjankhan, in Communicationsweek International, du 21 juin 1999;

16) The generation gap, by Vineeta Shetty, in Communications International, july 1999;

17) Les constructeurs se mobilisent autour des datacoms sans fils, par Henri Bessières, in Réseaux, n°69, Juillet-Août 1999;

18) Building towards the next generation  and  When winning at all costs isn't worth it, by Val Jervis, Mobile Europe, july 1999.

19) Quelles leçons tirer de l'expérience américaine?, La lettre des Télécommunications, 12 juillet 1999, supplément au n°39.

Egalement consultés:

1) Les normes, les recommandations, les standards et les spécifications techniques: définition et règles d'élaboration, document Internet en provenance de NoTIAL;

2) La normalisation: La France doit adopter une "stratégie d'anticipation", in Les Echos, jeudi 25 juin 1998.